Il n’est pas possible de répondre à cette question de manière générale ! Voici les principales lignes directrices :
- Pour la construction d’une structure servant d’habitation, il est toujours nécessaire de demander un permis d’environnement. Une exception à cette règle est l’installation d’une maison de soins mobile, qui peut être réglementée dans un premier temps par une notification (voir : environment.vlaanderen.be/en/care-living-without-care.), ou dans le cas d’habitations sur des terrains de camping ou de loisirs.
- Toutefois, les municipalités peuvent souvent accorder des exceptions spécifiques : La question de savoir si votre projet nécessite un permis environnemental dépend des réglementations et des plans locaux. Pour certains projets, une notification peut suffire. Nous vous recommandons donc de toujours prendre contact avec votre municipalité pour obtenir les informations les plus récentes (voir : www.vlaanderen.be/omgevingsvergunning.
En résumé, nous vous recommandons de prendre contact avec votre municipalité, car la décision finale lui appartient et peut varier d’une municipalité à l’autre.